Les normes & les labels dans le neuf
Lors d’un achat de bien immobilier neuf, nous bénéficions de performances supérieures en matière d’environnement, de confort et d’accessibilité. Il existe de nombreux labels et normes qu’il faut savoir appréhender pour comprendre la qualité de votre futur logement.
LES LABELS
Label environnemental basé sur la réduction de la consommation énergétique. Son seuil est fixé à 50 kWh/m2/an en moyenne. Cela implique que la consommation énergétique des bâtiments tels que le chauffage, la climatisation, l’eau chaude, etc… ne doit pas excéder ce seuil.
Ce label est en place depuis 2007 et s’applique à tous les loge- ments neufs. Suite à l’arrivée de la RT 2012 (Réglementation Thermique 2012), ce label est devenu une base réglementaire pour toutes nouvelles constructions et est complété par les labels HPE et THPE.
Depuis le 1er janvier 2013 la réglementation RT2012 impose un certain nombre de règles de constructions vertueuses pour les logements neufs.
Les principaux enjeux de cette réglementation sont de réduire la consommation d’énergie et les émissions de gaz à effet de serre dans les bâtiments. Elle réduit à peu près de 3 la consommation d’énergie primaire. La consommation conventionnelle d’énergie maximale est de 50 kWh/m2/an.
Depuis le 1er janvier 2022, une nouvelle réglementation environnementale de l’ensemble de la construction neuve rentre en vigueur en France : la RE 2020. La France passe alors d’une réglementation thermique à une réglementation environnemen- tale, plus ambitieuse et exigeante pour la filière construction.
Cette nouvelle réglementation, qui vient améliorer la précédente (la RT2012), émerge de la volonté de réduire les émissions de gaz à effet de serre du bâtiment. La RE 2020 repose sur une transformation progressive des techniques de construction et des solutions énergétiques, afin de maîtriser les coûts de construc- tion et de réduire l’impact carbone. Elle vise trois objectifs :
+ Donner la priorité à la sobriété énergétique et à la décarbonation de l’énergie ;
+ Diminuer l’impact carbone de la construction des bâtiments ;
+ Garantir le confort en cas de forte chaleur.
Un bâtiment est labellisé HPE lorsque sa consommation d’énergie primaire est de 10% inférieure à la RT 2012 (soit environ 36 kWh/m2/an). Ces valeurs sont à modérer en fonction de la région, du climat, de l’altitude ou encore du type de construction.
Un bâtiment est labellisé THPE lorsque sa consommation d’énergie est de 20% inférieure à la RT 2012 (soit environ 32 kWh/m2/an). Ces valeurs sont à modérer en fonction de la région, du climat, de l’altitude ou encore du type de construction.
Le label E+C– est un label intermédiaire correspondant à l’énergie positive et la réduction de carbone. Il est attribué aux constructions neuves qui produisent plus d’énergie qu’elles n’en consomment.
Ce label environnemental a vu le jour en 2016 et a pour objectifs, lié à la RE 2020, la mise en place des énergies renouvelables et la démarche de construction de bâtiments à énergie positive et faible empreinte carbone pour la lutte contre le réchauffement climatique. Celui-ci est toujours en cours d’élaboration. Il comprend pour son évaluation :
+ 4 niveaux pour la performance énergétique (E1, E2, E3, E4)
+ 2 niveaux pour l’aspect carbone (C1, C2)
Le label BEPOS est un label de la norme environnementale RE 2020. L’objectif de ce label est que tous les bâtiments soient à énergies positives pour le secteur de l’immobilier neuf.
La conception et l’architecture des BEPOS doivent fournir aux utilisateurs un environnement intérieur sain et confortable, faciliter leur comportement éco-responsable.
Enfin, pour qu’ils contribuent à la sobriété énergétique globale, ces bâtiments à énergie positive doivent nécessiter « peu d’énergie » pour leur construction et leur localisation géographique doit nécessiter peu d’énergie pour le transport de leurs occupants.
Le label Biodivercity a été conçu par des experts pour favoriser la biodiversité dans les opérations immobilières. Pour l’obtenir, le maître d’œuvre doit connaître et surtout comprendre la biodiversité du site sur lequel l’opération va être construite.
LES CERTIFICATIONS
NF Habitat est la certification de référence dans le domaine du logement neuf. Les certifications NF Habitat évaluent la qualité de vie, le respect de l’environnement, la performance économique des bâtiments et un management responsable lors de leur construction.
La certification HQE qui signifie « Haute Qualité Environnementale » vise à construire des bâtiments durables, possédant un impact négligeable sur l’environnement pendant et après la construction.
Les bâtiments HQE travaillent sur l’éco-construction et sur une bonne intégration à l’environnement. Les constructions HQE ont une consommation d’énergie considérablement réduite, de par une gestion durable des ressources énergétiques et un environnement intérieur sain et bien réalisé. Cette certification assure une excellente qualité de vie et un confort optimal des logements.
Les 14 cibles de la démarche HQE® sont regroupées en 4 thèmes :
ÉCO-CONSTRUCTION (Relation harmonieuse des bâtiments avec leur environnement immédiat, choix intégré des procédés et des produits de construction, chantier à faible nuisance),
ÉCO-GESTION (gestion de l’énergie, gestion de l’eau, gestion des déchets d’activités, gestion de l’entretien et de la maintenance), CONFORT (confort hygrothermique, confort acoustique, confort visuel, confort olfactif),
SANTÉ (conditions sanitaires des espaces, qualité de l’air, qualité de l’eau).
Appelée Qualitel jusqu’en 1997, la certification H&E (Habitat et Environnement) est une démarche similaire à la HQE (Haute Qualité Environnementale). Il s’agit de réduire l’impact environnemental de la construction de logements neufs. La certification H&E s’applique aux opérations de construction de logements neufs en immeubles collectifs et individuels groupés.
Les sept thèmes environnementaux qui définissent la certification Habitat & Environnement sont dérivés des quatorze critères du label HQE : management environnemental de l’opération, chantier propre, énergie, filière constructive et choix des matériaux, eau, confort et santé, gestes verts.
La certification H&E est accordée aux logements qui valident au mois 6 des 7 critères, dont obligatoirement : management, énergies et gestes verts. Cinq certifications, de A à E, sont attribuées.
LES GARANTIES & LES ASSURANCES
L’achat d’un logement neuf vous permet d’avoir de nombreuses garanties et d'assurances dans le temps.
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