Comprendre le rôle de l’OFS : l’éclairage de Cyril Gasparotto (Procivis SMC TP)
Directeur général Procivis SMC TP, Cyril Gasparatto nous explique le rôle de l’OFS.
Dans cette interview exclusive, Cyril Gasparotto, Directeur général de Procivis SMC TP, revient sur le rôle clé de l’Organisme de Foncier Solidaire (OFS) dans le développement de l’accession sociale à la propriété.
À travers son expertise, il explique comment l’OFS permet de dissocier le foncier du bâti afin de rendre l’achat immobilier plus accessible, notamment grâce au Bail Réel Solidaire (BRS).
Cette prise de parole éclaire les enjeux actuels du logement, les missions de l’OFS et les bénéfices concrets pour les ménages souhaitant devenir propriétaires dans un contexte immobilier de plus en plus contraint.
L’OFS Ston, l’Organisme Foncier Solidaire qui facilite l’accession à la propriété
Acteur complet de l’habitat, présent sur toute la chaîne du logement, Procivis Sud Massif Central Toulouse Pyrénées (PROCIVIS SMC TP) est un groupe au modèle totalement unique, inédit dans le domaine de l’habitat et de l’immobilier.
De la promotion immobilière (filiale ECLISSE Promotion) à l’administration de biens (IMMO DE France), en passant par la gestion d’un parc de logements sociaux (filiale SUD MASSIF CENTRAL Habitat), PROCIVIS SMC TP accompagne ses clients au fil de leurs besoins et leur apporte des solutions sur-mesure.
À l’instar de leurs homologues du réseau national Procivis, le groupe présente la spécificité d’être organisé dans une gouvernance coopérative profondément ancrée dans son territoire. L’ensemble des résultats financiers générés par ces filiales opérationnelles sert l’objet social : aménager, construire, rénover et gérer des logements dignes pour tous les Français.
- Un modèle vertueux inscrit dans le monde plein d’avenir de l’économie sociale et solidaire.
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Qu’est-ce qu’un OFS ?
L’Organisme de Foncier Solidaire (OFS) est un dispositif innovant mis en place pour faciliter l’accession à la propriété des ménages aux revenus intermédiaires. Son principe : séparer la propriété du foncier (le terrain) de celle du bâti (le logement), afin de réduire le coût d’acquisition pour l’acheteur.
Le fonctionnement :
- L’OFS achète et conserve la propriété du terrain.
- L’acquéreur achète uniquement le logement construit sur ce terrain, et signe un contrat spécifique appelé Bail Réel Solidaire (BRS).
Ce contrat permet d’occuper le logement en tant que résidence principale, moyennant un loyer modique pour le terrain.
Quelques mots sur l’OFS STON
OFS STON est une filiale du groupe immobilier coopératif à impact Procivis Sud Massif Central Toulouse
Pyrénées. Cette filiale a été créée en 2022 pour occuper le segment de l’accession sociale à la propriété sur l’aire urbaine toulousaine, une spécialité du réseau Procivis depuis plus de 100 ans.
L’OFS STON produira exclusivement du BRS sur l’aire urbaine toulousaine. Il a rencontré un vif succès commercial dès le premier lancement en 2023 car le BRS correspond tout simplement aux attentes de nos concitoyens.
Grâce au mécanisme d’amortissement à très long terme d’une partie du prix du logement, nous permettons à nos clients d’accéder au rêve d’accession à la propriété. Des clients jusque-là bloqués au stade location de leur parcours résidentiel.
Quel est le lien entre Eclisse Promotion et l’OFS STON ?
Eclisse Promotion est également une filiale de Procivis Sud Massif Central Toulouse Pyrénées mais son champ d’action est beaucoup plus large que l’accession sociale à la propriété.
Elle produit tous types d’immobilier résidentiel (maisons, appartements, LLI, investissements locatifs, Malraux, De Normandie, accession libre, résidences gérées…) et d’entreprise (commerces, tertiaires, activités).
L’OFS STON s’est lancé grâce à la production d’Eclisse Promotion. Désormais l’OFS STON a gagné en maturité technique, juridique et financière.
Il travaillera avec tous les promoteurs et pourra acheter leurs logements en VEFA en vue de les commercialiser en BRS. Un nouveau directeur général rejoindra les rangs en décembre pour poursuivre le développement.
Concernant le BRS, quelles garanties de confort d’habitabilité proposez-vous à vos clients ?
On pourrait penser que les prix inférieurs de 25 à 30 % du marché induisent une qualité des prestations dégradées. Ce n’est absolument pas le cas. Les prestations sont celles d’un logement neuf de standing, au niveau des sols, des murs, des équipements de cuisine, de salle de bains, des rangements.
Par ailleurs, nos équipes répondent au besoin de personnalisation du logement. Si un acquéreur souhaite une prestation particulière nous nous adaptons. Par exemple, certains acquéreurs vont souhaiter qu’on installe un WC suspendu plutôt qu’un WC classique, d’autres du carrelage 60×60 plutôt que 45×45 ou encore du parquet. D’autres vont demander à réagencer leur logement et la disposition des pièces.
Pour finir nos logements répondent aux dernières normes de construction, lesquelles ont fortement évolué ces dernières années. Elles garantissent des logements très économes. Les logements que nous commercialisons aujourd’hui (à de rares exceptions près) ont un DPE étiquette A. C’est-à-dire qu’ils consommeront moins de 70 kwh / m²/ an. À comparer avec les 70 % de résidences principales en France qui sont en étiquettes D, E, F ou G et qui consomment donc 3 à 7 fois plus.
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FAQ : Questions / Réponses
Qui est Cyril Gasparotto ?
Cyril Gasparotto est Directeur général de Procivis SMC TP, acteur engagé dans le développement de solutions favorisant l’accession à la propriété.
Qu’est-ce qu’un Organisme de Foncier Solidaire (OFS) ?
Un OFS est une structure à but non lucratif qui acquiert et conserve le foncier, afin de permettre aux ménages d’acheter uniquement le logement à un prix maîtrisé.
Quel est le lien entre l’OFS et le Bail Réel Solidaire (BRS) ?
L’OFS est au cœur du dispositif BRS, qui repose sur la dissociation du foncier et du bâti, permettant de réduire le coût d’achat et de sécuriser l’accession dans la durée.
À qui s’adresse le dispositif OFS / BRS ?
Le dispositif s’adresse principalement aux ménages répondant aux plafonds de ressources, souhaitant accéder à la propriété dans des zones où les prix de l’immobilier sont élevés.
